Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions encadrent la vente des abonnements proposés sur atlaspro-ontv.sbs.

Commande et livraison du code

La commande est confirmée après paiement. Le code est transmis au plus tard sous 24 heures.

Durée

L’abonnement court pour la durée choisie, sans reconduction automatique.

Utilisation

L’abonnement est personnel ; le nombre d’écrans simultanés dépend de la formule.

Responsabilité

Le vendeur n’est pas responsable des interruptions dues à la connexion internet du client.

Dernière mise à jour : 2026-11-14. ⚠ Modèle à faire relire par un professionnel du droit.